Construire l’Europe, bâtir ses institutions

Intervention de Jean-Claude Trichet, Président de la BCE
à l’occasion de la remise du Prix Charlemagne 2011
à Aix-la-Chapelle le 2 juin 2011

Monsieur le Maire,

Messieurs les présidents du Conseil européen, de la Commission européenne, du Parlement européen et de l’Eurogroupe,

Chers lauréats du Prix Charlemagne,

Madame la présidente du Deutsche Bundesrat,

Excellences,

Mesdames et Messieurs les ministres,

Mesdames et Messieurs les membres du Parlement européen et des parlements nationaux,

Chers membres du Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne,

Chers membres de la Fondation du Prix Charlemagne,

Mesdames et Messieurs,

C’est un immense honneur pour moi de recevoir le prix Charlemagne aujourd’hui.

Les mots me manquent pour exprimer la profonde humilité que je ressens au moment de rejoindre les prestigieux récipiendaires de ce prix. Pour citer Sir Isaac Newton, je me sens comme « assis sur les épaules de géants ».

Je tiens à exprimer ma plus profonde gratitude à la Fondation du prix Charlemagne pour cette distinction. Ce prix revient également à mes collègues du directoire, présents aujourd’hui, comme à tous les collaborateurs de l’équipe monétaire européenne : le Système européen de banques centrales. Je suis très touché par les aimables paroles du président Barroso et par la confiance que nous accorde la Fondation en reconnaissant en nous de véritables européens.

* * *

Il appartient à chaque génération d’affirmer son engagement en faveur de l’Europe.

Pour la génération qui a connu la Seconde Guerre mondiale, l’Europe a permis d’éviter que ne se répètent les horreurs qui ont marqué cette page douloureuse de l’histoire européenne.

Pour la génération suivante, l’Europe a été la pierre angulaire de la prospérité économique fondée sur l’ouverture des marchés et la libre concurrence.

Pour la génération actuelle, ces bienfaits semblent acquis. Et nos concitoyens ont de nouvelles préoccupations.

Ils veulent qu’on leur dise pourquoi, dans un monde globalisé, l’unité européenne est plus indispensable que jamais pour garantir la paix et la sécurité ; pourquoi l’Union européenne est si vitale pour protéger et promouvoir les intérêts des nations qui la composent ; pourquoi les économies et les sociétés d’Europe sont beaucoup plus interdépendantes aujourd’hui qu’au lendemain de la seconde guerre mondiale. Et ils veulent savoir quelle gouvernance permettra au mieux de maîtriser cette interdépendance et de défendre ces intérêts.

Pour répondre à ces inquiétudes, le cadre institutionnel européen doit être renforcé et ce, dans tous les domaines. En matière économique et financière, cela suppose de consolider résolument les institutions de l’Union économique et monétaire.

Quand je parle d’institutions, je ne pense pas à des cercles de technocrates prenant des décisions complexes, loin des préoccupations de nos concitoyens.

Je pense au contraire à des règles et des organisations préservant nos valeurs fondamentales et guidant nos actions dans le souci de l’intérêt général.

Des institutions pour instaurer la confiance entre les peuples et les nations en Europe.

Des institutions pour renforcer la coopération au bénéfice de tous.

Des institutions pour préparer les décisions collectives en tenant compte de nos interdépendances.

Jean Monnet aimait à dire que « rien n’est possible sans les hommes, mais rien n’est durable sans les institutions ».

Nous avons la chance en Europe de disposer d’institutions qui nous permettent de cimenter notre continent, qui incarnent les valeurs du projet européen et qui le portent encore plus loin.

La Commission européenne, dirigée par M. Barroso, est au cœur de cette dynamique. Le Conseil européen, avec à sa tête M. Van Rompuy, indique la voie à suivre et donne l’impulsion au plus haut niveau. L’Eurogroupe et son président M. Juncker s’attachent à faire progresser l’Union économique et monétaire et à relever les défis qui lui sont liés.

Dans l’esprit du prix Charlemagne, je voudrais vous dire aujourd’hui pourquoi, et c’est ma conviction, le perfectionnement de nos institutions communes est essentiel pour le développement de l’intégration économique et financière de l’Europe.

Les succès de l’Union économique et monétaire (UEM) n’auraient pas été possibles sans la Banque centrale européenne et l’Eurosystème qui fondent l’union monétaire – le « M » de l’UEM. Désormais, pour relever les défis qui nous attendent, ce sont les institutions de l’union économique qu’il nous faut renforcer – le « E » de l’UEM.

L’Union économique et monétaire

L’UEM est le domaine dans lequel l’Europe a le plus avancé.

Dans cette union, des nations souveraines constituent une zone économique et un marché uniques. Elles partagent une même monnaie. Elles lient leurs actions grâce à des législations et des institutions communes. Elles sont tout à la fois unies et diverses.

Cette situation unique est l’aboutissement de la vision de grands penseurs européens au cours des siècles :

… Érasme au XVIe siècle trace les limites morales du concept strict de nation

… William Penn au XVIIe siècle reconnaît que les nations européennes peuvent bénéficier mutuellement de la création d’institutions communes

… Emmanuel Kant au XVIIIe siècle comprend que ces institutions doivent asseoir leur autorité sur des lois communes

… Victor Hugo au XIXe siècle pense que la légitimité de ces lois passe inévitablement par la participation démocratique

…enfin Robert Schuman au XXe siècle perçoit que le fondement de tout ce qui précède est l’intégration économique.

Il est important de garder cette perspective historique à l’esprit et de regarder au‑delà des défis actuels de la zone euro. L’UEM est une réalisation sans précédent dans l’histoire de nations souveraines, un but auquel des générations d’Européens ont aspiré.

L’UEM est un processus historique qui a pour vocation d’apporter des bienfaits économiques concrets aux citoyens européens. N’oublions pas ce qui a été fait dans ce domaine.

L’UEM a apporté la croissance. Au cours des dix premières années d’existence de l’euro, la croissance du PIB par tête y a été du même ordre qu’aux États‑Unis.

L’UEM a favorisé les échanges commerciaux, à l’intérieur de la zone euro (+ 50 % au cours des douze premières années d’existence de l’euro), mais davantage encore avec toute l’Union européenne et le reste du monde (+ 80 % durant la même période). L’UEM n’est pas un club fermé. Elle est au contraire la plus ouverte des grandes économies du monde.

L’UEM a été bénéfique à l’emploi. Quatorze millions d’emplois ont été créés depuis le lancement de l’euro, contre quelque huit millions aux États‑Unis.

L’UEM a apporté la stabilité des prix. Le taux d’inflation annuel moyen dans la zone euro au cours de ses douze premières années d’existence s’est élevé à 1,97 %. Ce résultat est parfaitement conforme à la définition de la stabilité des prix de la Banque centrale européenne (BCE) : une inflation inférieure à, mais proche de 2 % à moyen terme.

L’UEM a, enfin, apporté la stabilité monétaire. L’euro est une monnaie forte et crédible à laquelle nos concitoyens, les investisseurs et les épargnants accordent toute leur confiance.

Il n’y a pas de « crise de l’euro ».

La BCE et l’euro

En 2002, la Fondation du prix Charlemagne a décerné ce prix à l’euro. Elle soulignait ainsi que la monnaie européenne était l’étape logique pour maximiser les avantages du marché unique en favorisant une croissance durable et la création d’emplois.

L’expérience acquise au cours de ces douze années et demie montre que l’euro a pleinement tenu ses promesses.

Le Traité confie à la BCE un mandat qui est de préserver la valeur de la monnaie des citoyens européens. Le Traité donne aussi à la BCE les moyens et la pleine indépendance nécessaires pour mener à bien cette mission.

Ces deux dimensions sont proches de l’éthique de la conviction et de la responsabilité de Max Weber. Notre mandat nous donne notre conviction. Et notre action déterminée reflète notre responsabilité.

Depuis que la crise a éclaté en 2007, avec les difficultés que connaissent les économies avancées, le Conseil des gouverneurs a fait preuve de conviction comme de sens des responsabilités.

Notre conviction s’est traduite par un engagement sans faille en faveur de la stabilité des prix. Avant et durant la crise, toutes nos décisions relatives aux taux d’intérêt – les « décisions conventionnelles » – ont eu pour seul objectif de maintenir la stabilité des prix à moyen terme au bénéfice de nos concitoyens.

Comme je l’ai indiqué précédemment, nous avons obtenu sur les douze dernières années un taux d’inflation annuel moyen de moins de 2 %. Aucune des anciennes monnaies nationales n’a fait mieux au cours des 50 dernières années, pas même le deutsche mark. Ici à Aix-la-Chapelle je dirais : « Fort comme le mark » - l’engagement a été respecté.

Avec la crise, nous avons de surcroît été confrontés à des turbulences financières et à des dysfonctionnements des marchés, dont certains segments ont été fortement perturbés.

Nous avons pris nos responsabilités en adoptant différentes mesures « non conventionnelles » qui sont strictement séparées des décisions « conventionnelles ». Elles sont destinées à rétablir une meilleure transmission de notre politique monétaire dans une situation exceptionnelle sur les marchés.

Qu’il s’agisse d’opérations exceptionnelles de refinancement à plus long terme avec allocation illimitée ou d’interventions sur les marchés obligataires publics et privés, toutes ces mesures « non conventionnelles » ont été proportionnées aux tensions observées sur ces marchés et visaient à assurer une meilleure transmission de nos décisions relatives aux taux d’intérêt.

Par sa conviction et son sens des responsabilités, la BCE s’est affirmée au cours des quatre dernières années comme un pôle de stabilité fiable et solide au service de nos concitoyens, alors même que sévissait la pire crise économique et financière qu’ait connu le monde depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale.

Si nous n’avions pas une ancre de stabilité et de confiance, la reprise enregistrée depuis mai 2010 dans la zone euro aurait sans doute connu des développements bien différents. La croissance de plus de 2,5 % du PIB au cours des douze derniers mois n’aurait pas eu lieu. Les 350 000 emplois créés ne l’auraient pas été.

En prenant chacune de nos décisions − « conventionnelles » comme « non conventionnelles » −, nous avons toujours gardé à l’esprit notre objectif premier : la stabilité des prix pour les 331 millions de citoyens de la zone euro.

Je voudrais souligner que rien de ce qui a été accompli au cours des douze dernières années n’aurait été possible sans l’engagement et la compétence remarquables du directoire et du Conseil des gouverneurs de la BCE, auxquels l’Europe exprime aujourd’hui sa gratitude par le biais du prix Charlemagne.

La même reconnaissance va aux 1 600 collaborateurs que compte la BCE à Francfort-sur-le-Main. Ces hommes et ces femmes viennent des 27 pays de l’Union européenne. Ils sont un exemple éclatant de professionnalisme et d’esprit d’équipe. Ils nous montrent ce que cela signifie que de travailler ensemble pour l’Europe.

Les défis actuels pour la gouvernance

De la même manière que le succès de l’euro comme monnaie est attribuable à des institutions bien conçues, les difficultés auxquelles l’UEM doit faire face ne pourront être résolues sans un renforcement majeur des règles et des organisations qui régissent les politiques budgétaires et économiques.

Si nous considérons la zone euro aujourd’hui, force est de constater que les pays qui respectent les règles fixées pour la monnaie unique sont dans une meilleure situation économique. Il existe une corrélation étroite entre la bonne gestion des politiques publiques et une économie solide.

Réciproquement, ceux qui n’ont pas respecté la lettre et l’esprit des règles connaissent des difficultés qui, par voie de contagion, ont affecté d’autres pays de l’UEM.

Dès lors, il est urgent de renforcer les règles afin de prévenir tout laxisme budgétaire. Tous les pays pourront ainsi profiter pleinement des bienfaits de la monnaie unique. Ces règles plus contraignantes empêcheront à chaque pays de poursuivre des politiques dommageables pour lui-même et pour la zone euro dans son ensemble.

C’est la raison pour laquelle j’ai invité, au nom du Conseil des gouverneurs, la Commission, le Conseil et le Parlement européen à se montrer très ambitieux pour ce qui concerne le renforcement de la gouvernance économique au sein de la zone euro. Nous avons réclamé un « saut qualitatif » dans la gouvernance en vue de tirer pleinement et immédiatement tous les enseignements des premières années de l’Union économique et des points de faiblesse mis à jour par la crise financière mondiale.

Je compte tout particulièrement sur le Parlement européen pour renforcer le projet de législation qui est en cours d’examen dans le cadre du « trialogue » entre le Parlement, la Commission et le Conseil.

Quelle évolution possible de la gouvernance pourrait-on envisager à moyen terme ?

Au lendemain de la crise financière mondiale, nous devons relever le défi que pose le soutien apporté aux pays en difficulté financière.

Des mécanismes ont été mis en place, prévoyant une assistance financière assortie de conditions strictes, entièrement conformes à la politique du FMI. Je n’ignore pas que certains observateurs s’inquiètent de savoir quelle en sera l’issue. La ligne de démarcation entre solidarité collective et responsabilité individuelle pourrait s’estomper si la conditionnalité de l`aide reçue n’est pas rigoureusement respectée.

À mon avis, il conviendrait de prévoir à moyen terme deux étapes pour les pays en difficulté. Bien évidemment, cela impliquerait de modifier le Traité.

En premier lieu, une assistance financière doit s’inscrire dans un programme de réforme ambitieux. Il convient de donner aux pays la possibilité de procéder eux-mêmes aux corrections nécessaires et de restaurer la stabilité.

Parallèlement, une telle assistance répond aux intérêts de la zone euro dans son ensemble dans la mesure où elle empêche les crises de se diffuser de manière dommageable à d’autres pays.

Il est primordial de mener à bien les réformes et de procéder à un ajustement structurel de l’économie. Dans les pays en crise, le gouvernement et l’opposition doivent être unis dans l’effort. Les pays contributeurs, quant à eux, doivent examiner minutieusement la mise en œuvre du programme.

Mais si un pays n’obtient toujours pas les résultats attendus, je pense qu’une deuxième étape s’impose et qu’elle devra être d’une tout autre nature.

Serait-ce aller trop loin que d’envisager, dans cette deuxième phase, de permettre aux autorités de la zone euro d’exercer une influence beaucoup plus forte et plus décisive sur l’élaboration de la politique économique au sein du pays concerné si celle-ci dérape dangereusement ? Une influence directe, allant bien au-delà de la surveillance renforcée que l’on propose actuellement ?

Pour justifier une telle approche, il conviendrait de trouver un équilibre entre la souveraineté des États et l’interdépendance de leurs actions, en particulier dans des circonstances exceptionnelles.

En effet, l’appartenance à l’Union européenne, et plus encore à l’UEM, implique l’exercice de la souveraineté à un niveau collégial. L’interdépendance signifie que les États ne jouissent pas, de facto, d’un contrôle total sur les conditions économiques nationales. Ils peuvent se trouver confrontés à des crises causées entièrement par les politiques économiques inadaptées menées par d’autres.

Avec ce nouveau concept régissant la deuxième étape, nous redéfinirions en profondeur la gouvernance actuelle fondée sur la dialectique de la surveillance, des recommandations et des sanctions.

Le concept actuel veut que toutes les décisions continuent de relever de la compétence du pays concerné même si les recommandations ne sont pas appliquées et que cela engendre des problèmes majeurs dans d’autres pays membres.

En vertu de ce nouveau concept, lors de la deuxième étape, les autorités européennes, à savoir le Conseil, sur la base d’une proposition de la Commission et en liaison avec la BCE, pourraient, et devraient, le cas échéant, prendre elles-mêmes les décisions qui s’appliquent au niveau de l’économie concernée.

Je pourrais imaginer que les autorités européennes aient le droit d’opposer leur veto à certaines décisions de politique économique nationale. Cette compétence pourrait en particulier concerner les principaux postes de dépense budgétaires et les facteurs déterminant pour la compétitivité du pays.

Quelle évolution possible de la gouvernance à long terme ?

À plus long terme, nous devons nous demander quelle forme aura le futur cadre politique et institutionnel de l’Europe.

Selon Emmanuel Kant, lorsque des pays sont interdépendants, les institutions continuent à se développer entre elles jusqu’à ce que s’établisse un équilibre stable, qu’il définit en ces termes : « une situation (…) qui peut se maintenir elle-même automatiquement ».

Et Jean Monnet écrivait, il y a 35 ans, dans ses Mémoires : « Personne ne peut encore dire aujourd’hui la forme qu’aura l’Europe que nous vivrons demain, car le changement qui naîtra du changement est imprévisible ».

Au regard de l’Histoire, l’Europe – qui a inventé le concept et le terme de démocratie – est appelée à parachever la conception de ce qu’elle appelle déjà une « Union ».

Le futur cadre politique et institutionnel des Européens ne sera pas une simple imitation des modèles existants. Personnellement, en tant que citoyen européen, je pense que, comme cela s’est produit au moment même de la naissance du concept de démocratie, les Européens ne seront pas des imitateurs, mais montreront plutôt l’exemple. L’Union sera une confédération d’États souverains d’un type entièrement nouveau. Bien évidemment, il sera nécessaire d’apporter une modification substantielle au Traité et cela aura des répercussions sur l’ensemble des responsabilités de l’Union.

Dans cette Union que nous aurons demain, ou après-demain, il y aura bien évidemment un marché unique, une monnaie unique et une banque centrale unique. Serait-ce une idée trop hardie que d’envisager, sur le plan économique, un ministère des finances de l’Union ?

Celui-ci ne gérerait pas nécessairement un important budget fédéral, mais exercerait directement des responsabilités dans au moins trois domaines : premièrement, la surveillance des politiques budgétaires et des politiques en matière de compétitivité, ainsi que les responsabilités directes mentionnées plus haut concernant les pays engagés dans une « deuxième étape » au sein de la zone euro ; deuxièmement, toutes les responsabilités assumées généralement par les gouvernements en ce qui concerne le secteur financier intégré de l’Union, afin d’accompagner l’intégration complète des services financiers ; et troisièmement, la représentation de la confédération de l’Union au sein des institutions financières internationales.

Quelle institution de cette confédération des Etats souverains d’un type nouveau exercera ces responsabilités ? Les citoyens d’Europe en décideront, comme l’a suggéré Jean Monnet. Je suis sûr que le président du Conseil européen, le président de la Commission, le président de l’Eurogroupe et le ministre des finances d’Allemagne, qui sont tous présents ici, ont leur propre vue à ce sujet.

Conclusion

J’aimerais conclure en disant quelques mots sur la culture. À cet égard, ne soyez pas étonnés qu’un banquier central vous livre quelques réflexions sur ce thème. D’aucuns prêtent à Jean Monnet la phrase suivante : « Si je devais recommencer, je commencerais par la culture ». L’unité culturelle de l’Europe est au cœur du projet européen, et notamment de l’Union économique et monétaire.

Permettez-moi de vous donner deux lectures complémentaires de l’unité culturelle de l’Europe.

La première lecture est le regard que porte Husserl dans la fameuse conférence qu’il prononce à Vienne, en mai 1935. Il attribue l’origine de l’idée spirituelle de l’Europe à la naissance de la philosophie. Je le cite : « On voit aussi que c’est le point de départ d’une communauté d’un nouveau genre, qui dépasse les nations. Ce n’est plus simplement une juxtaposition de nations différentes, vivant côte à côte et qui n’ont d’influence les unes sur les autres que par le commerce ou sur les champs de bataille ; c’est un nouvel esprit, issu de la philosophie et des sciences particulières qui en dépendent, un esprit de libre critique qui mesure toutes choses à des tâches sans limite, règne sur l’humanité et crée de nouveaux idéaux eux-mêmes sans limite ».

La seconde est la représentation de Paul Valéry, qui insiste sur le caractère spirituel de l’Europe dans son analyse de « l’Européen ». En 1924, il écrit : « Partout où les noms de César, de Gaius, de Trajan et de Virgile, partout où les noms de Moïse et de St Paul, partout où les noms d’Aristote, de Platon et d’Euclide ont eu une signification et une autorité, là est l’Europe ». Ici, à Aix-la-Chapelle, je dirais que partout où le nom de Charlemagne a une signification, là est l’Europe.

Tout particulièrement en cette période marquée par des défis mondiaux, des tensions et des crises, la référence à cette « figure spirituelle de l’Europe » est très révélatrice.

Husserl conclut sa conférence de manière visionnaire : « La crise d’existence de l’Europe n’a que deux issues : ou bien l’Europe disparaîtra (…), sombrant dans la haine de l’esprit et dans la barbarie ; ou bien l’Europe renaîtra de l’esprit de la philosophie, grâce à un héroïsme de la raison (…) ».

Je pense qu’une confédération d’États souverains d’un nouveau type, disposant de nouvelles institutions permettant de gérer l’interdépendance aujourd’hui et demain, serait entièrement conforme à un tel héroïsme de la raison.

***

La Ville d’Aix-la-Chapelle a une signification particulière pour l’Europe dans son ensemble et aussi pour les peuples français et allemand.

En tant que citoyen Français sur le sol allemand, je n’oublie pas le commencement de l’entreprise européenne, avec le discours de Robert Schuman. Cette entreprise a été fondée, en particulier, sur les liens unissant nos deux pays, mis au service des autres nations et de l’Europe dans son ensemble, sur le renforcement de l’intégration de nos économies et de nos monnaies, et finalement, sur le lien commun qu’est l’euro. C’est pour moi un grand privilège que d’avoir pu contribuer, tout au long de ma carrière, à cette entreprise historique.

Au cours des huit années passées en Allemagne, j’ai développé une profonde admiration pour ce pays, sa culture et son histoire.

L’Allemagne associe les identités locales, régionales et nationales à une forte identité européenne, chacune d’entre elles se renforçant mutuellement.

C’est l’unité dans la diversité – un ensemble robuste dont chaque élément est aussi solide que l’autre.

L’Europe progresse dans cette voie. Mais si elles veulent aller encore plus avant, les nations européennes doivent continuer à montrer la voie à suivre. Il est primordial que toutes les nations montrent leur engagement total en faveur du dessein historique que poursuit l’Europe et regardent vers l’avenir avec confiance.

Les raisons d’être confiant dans notre avenir à long terme sont nombreuses.

L’Europe est à l’avant-garde des nations qui travaillent ensemble dans la paix.

Nous avons remplacé la confrontation et les conflits par la coopération et le consensus.

Nous avons associé la liberté politique à la liberté économique et à la paix sociale.

Nous avons démontré que la monnaie unique est stable et crédible, préservant la stabilité des prix à travers le temps.

Poursuivons cette noble entreprise en donnant à l’Europe maintenant et pour le long terme les institutions qu’elle mérite.

Je vous remercie de votre attention.